Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FREDERIC MAGNIEN
/
Jean Balland
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jean Balland
EURL FREDERIC MAGNIEN

Numéro de dépôt :
3531593
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Jean Balland de FREDERIC MAGNIEN

Présentation de la marque Jean Balland

Déposée le 12 octobre 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FREDERIC MAGNIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean Balland »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FREDERIC MAGNIEN domicilié(e) 26 ROUTE NATIONALE,21220 MOREY SAINT DENIS - 21220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 494 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL FREDERIC MAGNIEN domicilié(e) 26 ROUTE NATIONALE,21220 MOREY SAINT DENIS - 21220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

FREDERIC MAGNIEN a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT NOUVEAU société d'architecture , FREDERIC MAGNIEN , COEUR DE ROCHES , COEUR DE CÔTE D'OR , FREDERIC MAGNIEN F MAGNIEN , COEUR DE FER , COEUR D'ARGILE , DENTELLE DE PINOT NOIR , COEUR DE CÔTE ,


EURL FREDERIC MAGNIEN - 26 ROUTE NATIONALE,21220 MOREY SAINT DENIS - 21220 - France - SIREN 402494199


EURL FREDERIC MAGNIEN - 26 ROUTE NATIONALE,21220 MOREY SAINT DENIS - 21220 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet total n°479790 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Bières.

Vins.